François Fortassin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: François Fortassin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021187728(source JORF)
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: FORTASSIN (François)
vice-président du conseil général des Hautes-Pyrénées, suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de
Représentants des départements
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000020480945(source JORF)
nomination
04 Avril 200904/04/2009
De: Fortassin (François)
sénateur et président du conseil général des Hautes-Pyrénées
Objet:
membres du Haut conseil des musées de France
3. Au titre des représentants des collectivités territoriales
b)
membre suppléant
Groupe:
Haut Conseil des musées de France
suppleant
JORFTEXT000018277137(source JORF)
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: François Fortassin
président du conseil général des Hautes-Pyrénées
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants des collectivités territoriales siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, les membres titulaires et suppléants
2° Au titre de représentants des départements
Titulaire
Groupe:
Commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
suppleant
JORFTEXT000000641164(source JORF)
nomination
07 Novembre 200607/11/2006
De: François Fortassin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000609147(source JORF)
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: François Fortassin
président du conseil général des Hautes-Pyrénées
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants des collectivités territoriales représentées au sein du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, les membres titulaires et suppléants
2° Au titre de représentants des départements
Suppléant
Groupe:
Commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
suppleant
JORFTEXT000000810712(source JORF)
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: François Fortassin
président du conseil général des Hautes-Pyrénées
Objet:
représentants des départements, les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000252771(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Fortassin (François)
sénateur des Hautes-Pyrénées
Objet:
membres suppléants du conseil d'orientation de la simplification administrative
2° Membres désignés par le président du Sénat
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
suppleant
JORFTEXT000000252556(source JORF)
nomination
06 Mars 200406/03/2004
De: Fortassin (François)
président du conseil général des Hautes-Pyrénées
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
JORFTEXT000000581987(source JORF)
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Fortassin (François)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 b du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, outre les cinq représentants de l'Etat
Au titre des représentants des collectivités locales
membres titulaires
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
JORFTEXT000000585324(source JORF)
nomination
21 Septembre 200021/09/2000
De: Fortassin (François)
président du conseil général des Hautes-Pyrénées
Objet:
au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000391037(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Fortassin (François)
président d'un conseil général, maire ; 34 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Fortassin (François, Gabriel)
soldat, infanterie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000738224(source JORF)
décoration
09 Novembre 199509/11/1995
De: Fortassin (François)
président du conseil général des Hautes-Pyrénées
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre b de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
précité
Groupe:
Commission nationale consultative des gens du voyage
JORFTEXT000000177452(source JORF)
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Fortassin (François)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Hautes-Pyrénées
Titulaire
Remplace:M. Ducru (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000358876(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.